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Copropriété

Gérez les copropriétés : tantièmes, assemblées générales, budgets prévisionnels et appels de fonds.

Qu'est-ce qu'une copropriété dans MyGestia ?

Le module Copropriété vous permet de gérer les immeubles en copropriété : répartition des tantièmes entre copropriétaires, organisation des assemblées générales (AG), suivi des budgets prévisionnels et appels de fonds.

Une copropriété est liée à un immeuble existant dans votre patrimoine. Chaque lot de l'immeuble se voit attribuer des tantièmes qui déterminent sa quote-part dans les charges communes.

Créer une copropriété

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Accédez au module

Depuis le menu Modules > Copropriété, cliquez sur Nouvelle copropriété.

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Sélectionnez l'immeuble

Choisissez l'immeuble concerné parmi votre patrimoine. Les lots de l'immeuble sont automatiquement listés.

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Définissez les tantièmes

Pour chaque lot, renseignez le nombre de tantièmes (millièmes). Le total doit correspondre à 1 000/1 000 ou 10 000/10 000 selon votre convention.

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Configurez le budget prévisionnel

Définissez le budget annuel de la copropriété par catégorie de charges (entretien, ascenseur, gardiennage, assurance, etc.). Les appels de fonds sont calculés au prorata des tantièmes.

Exemple concret :

Immeuble « Résidence du Parc » — 10 lots. Budget annuel : 24 000 €. L'Apt 1A (80 tantièmes sur 1 000) paie 80/1 000 × 24 000 = 1 920 €/an, soit 160 €/mois d'appel de fonds. L'Apt 5C (150 tantièmes) paie 3 600 €/an, soit 300 €/mois.

Assemblées générales

Depuis la fiche copropriété, vous pouvez organiser les assemblées générales :

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Planifiez l'AG

Cliquez sur Nouvelle AG. Renseignez la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour avec les résolutions à voter.

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Enregistrez les votes

Pour chaque résolution, notez le résultat : adoptée, rejetée ou ajournée, avec le détail des votes par tantièmes.

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Générez le PV

Le procès-verbal est généré automatiquement avec les résultats et peut être envoyé aux copropriétaires par email.

Information

Les décisions en AG suivent les règles de majorité prévues par la loi du 10 juillet 1965 : majorité simple (art. 24), majorité absolue (art. 25), double majorité (art. 26).

Questions fréquentes sur la copropriété

Comment modifier les tantièmes d'un lot ?

Depuis la fiche copropriété, cliquez sur Modifier puis ajustez les tantièmes de chaque lot. Attention : une modification des tantièmes nécessite normalement un vote en AG.

Comment créer un appel de fonds trimestriel ?

Le budget prévisionnel annuel est automatiquement divisé en appels trimestriels au prorata des tantièmes. Chaque copropriétaire reçoit un appel correspondant à sa quote-part.

Le module copropriété est-il inclus dans tous les plans ?

Oui, la gestion de copropriété est disponible dès le plan Starter.

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